Décret et arrêté 2022-2023 : combustibles solides

1 - Le contexte

Économique, sûre, propre, performante, l’énergie bois ne manque pas d’avantages et suscite un engouement croissant. Nous le savons, elle va jouer un rôle important pour répondre aux enjeux énergétiques des années à venir. Il s’agit d’une énergie renouvelable dont le bilan carbone est neutre : lorsqu’il brûle, le bois émet seulement le CO2 qui a déjà été absorbé par le développement des arbres. Surtout, il peut s’appuyer sur la force de la forêt française.

On peut même parler, si sa culture est bien gérée, d’une ressource quasi népuisable. Son avenir reste donc prometteur. Mais, dans le même temps, lorsque la combustion du bois est réalisée dans de mauvaises conditions, elle peut générer une quantité importante de particules fines et être à l’origine d’une pollution de l’air significative. Les principaux facteurs qui influencent la quantité des émissions de particules sont : la performance et l’ancienneté de l’appareil de chauffage, le dimensionnement de l’équipement, les pratiques d’utilisation et surtout la qualité du combustible.

Dans ce cadre, la Loi Climat et Résilience a créé l’article L.222-6-2 du code de l’environnement, qui se traduit par :

Applicable depuis le 1er septembre 2022

Un décret décrivant les modalités d’informations générales sur les conditions appropriées de stockage et d’utilisation que les distributeurs fournissent lors de la mise sur le marché pour des utilisateurs non professionnels.

Applicable à compter du 1er septembre 2023

Un arrêté définissant les critères techniques auxquels doivent répondre certaines catégories de combustibles solides mis sur le marché et destinés au chauffage.

L’objectif est bien d’inciter au mieux les utilisateurs à brûler du bois sec, de qualité, calibré, pour offrir un meilleur rendement et limiter substantiellement l’impact sur la qualité de l’air.

2 – Les engagements Crépito

Voici l’ensemble des caractéristiques et engagements Crépito qui répondent d’ores et déjà à toutes les dispositions et obligations mises en place par le décret et l’arrêté.

3 – Les bons conseils (pour vos clients)

Les bois à privilégier :

Issus de feuillus durs : chêne, hêtre, charme… (Les bois tendres de bouleau ou de peuplier sont plutôt à utiliser à l’allumage.)
Ni traités, ni peints, ni souillés
De préférence porteurs d’un label de qualité : NF, DIN Plus

Un bois sec, c'est :

Plus de chaleur produite et donc plus de confort
Moins de bois consommé pour se chauffer, et donc des économies
Un allumage plus facile et sans fumée
Un appareil et un conduit qui s’encrassent moins vite
Une meilleure combustion et donc moins de particules polluantes dans l’atmosphère

Encore mieux :